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Marques déposées par la société Calitom
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ATRION LE CENTRE DE TRI DEPARTEMENTAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATRION LE CENTRE DE TRI DEPARTEMENTAL
Calitom, service public des déchets, Syndicat de valorisation des déchets de la Charente

Numéro de dépôt :
4164290
Date de dépôt :
06/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/03/2025
ATRION LE CENTRE DE TRI DEPARTEMENTAL de Calitom

Présentation de la marque ATRION LE CENTRE DE TRI DEPARTEMENTAL

Déposée le 6 mars 2015 par la société Calitom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ATRION LE CENTRE DE TRI DEPARTEMENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la société Calitom domicilié(e) ZE La Braconne, 19 route du Lac des Saules - 16600 - MORNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 251 602 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Calitom, service public des déchets, M. BOULINEAU Adeline domicilié(e) ZE La Braconne, 19 route du Lac des Saules - 16600 - MORNAC - France.

La marque ATRION LE CENTRE DE TRI DEPARTEMENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164290.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATRION LE CENTRE DE TRI DEPARTEMENTAL arrivera à expiration en date du 6 mars 2025.

Calitom a également déposé les autres marques suivantes : VALOPARC , La Boutique calitom Pourquoi jeter? , CALITOM SERVICE PUBLIC DES DECHETS , Jardinons nos territoires


Calitom, service public des déchets, Syndicat de valorisation des déchets de la Charente - ZE La Braconne, 19 route du Lac des Saules - 16600 - MORNAC - France - SIREN 251602660


Calitom, service public des déchets, M. BOULINEAU Adeline - ZE La Braconne, 19 route du Lac des Saules - 16600 - MORNAC - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Emballage et entreposage de marchandises ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.